Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLETEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Orchestric 800 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLETEL domicilié(e) 5 Place de la Pyramide, Tour Ariane - 92088 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 299 699 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Orchestric 800 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée - 5 Place de la Pyramide, Tour Ariane - 92088 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 418299699
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 20 août 2013 n°2537621 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-20
Inscription le 2 septembre 2014 - Gage constitué n°630186 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Inscription le 3 mars 2015 - Gage constitué n°643761 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Inscription le 13 septembre 2016 - Constitution de gage n°680081 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Inscription le 3 septembre 2018 - Constitution de gage n°732318 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03
Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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